Mentions légales et conditions d’utilisation

1. Identification du titulaire

Conformément à la réglementation applicable aux services de la société de l’information et au commerce électronique, il est indiqué que ce site web est la propriété de :

Titulaire : Install Beer S.L.
Nom commercial : Install Beer
NIF/CIF : B61005526
Numéro de TVA intracommunautaire : ESB61005526
Siège social : Carrer de Joaquim Valls, 109, local, 08042 Barcelone, Espagne
Registre du commerce : Tome 28682, Feuillet 157, Feuille B-138552
Téléphone : +34 93 346 46 56
Courriel : info@installbeer.com
Domaine principal : installbeer.com

Dans le présent document, Install Beer S.L. peut être désignée par « Install Beer », « l’entreprise », « nous » ou « le titulaire ».

2. Objet et finalité du site web

Le site web a pour finalité d’informer, de commercialiser et de fournir une assistance relative à des produits, équipements et services professionnels pour la distribution de boissons par robinet.

Les activités présentées sur le site peuvent inclure :

• Vente et distribution de tireuses, équipements de réfrigération, composants, connecteurs, tubes, pièces de rechange, consommables et accessoires.
• Solutions pour bière, eau, vin, vermouth, cidre, cocktails, café nitro, cold brew, kombucha, hydromel, granités et autres boissons.
• Systèmes de gaz, traitement de l’eau, réfrigération, sécurité et détection.
• Conception, installation, extension et mise en service de systèmes de tirage pression.
• Nettoyage de circuits, maintenance, réparation et service technique.
• Location d’équipements pour événements, salons, célébrations et usages professionnels.
• Élaboration de devis, projets techniques et solutions configurées ou fabriquées sur commande.
• Publication de documentation, guides, fiches techniques, ressources et contenus informatifs.

La disponibilité de chaque produit ou service peut dépendre du pays de destination, des stocks, de la compatibilité technique, des conditions d’installation, des limitations de transport ou de la nécessité d’une évaluation préalable.

3. Champ d’application

Les présentes mentions légales s’appliquent à l’accès, à la navigation et à l’utilisation de installbeer.com, y compris ses pages, versions linguistiques, formulaires, espaces clients, contenus, outils et fonctionnalités.

La souscription de produits et services est en outre régie par les Conditions générales de vente et de prestation de services et, le cas échéant, par les conditions particulières d’un devis, d’une commande, d’une installation, d’un projet, d’une maintenance, d’une réparation ou d’une location.

Les conditions particulières qui auront été communiquées et expressément acceptées prévaudront pour les aspects spécifiques qu’elles régissent, toujours dans les limites établies par la législation applicable.

4. Accès et utilisation du site web

L’accès général au site web est gratuit, sans préjudice des coûts de connexion ou de communication que peut appliquer le fournisseur d’accès à internet de l’utilisateur.

L’utilisateur doit utiliser le site de manière licite, diligente et respectueuse des droits d’Install Beer et des tiers.

Il est interdit :

• Utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou trompeuses.
• Introduire des virus, du code malveillant ou des éléments susceptibles de modifier ou d’endommager le site, ses systèmes ou ceux de tiers.
• Tenter d’accéder sans autorisation à des comptes, serveurs, bases de données, zones restreintes ou systèmes informatiques.
• Se faire passer pour d’autres personnes ou utiliser de fausses données.
• Interférer avec le processus d’achat, les prix, le stock, la disponibilité ou les fonctionnalités du site.
• Utiliser des formulaires ou canaux de contact pour envoyer des messages automatisés abusifs, de la publicité non sollicitée ou des contenus illicites.
• Extraire ou réutiliser de manière systématique et non autorisée le catalogue, les fiches techniques, images, prix, bases de données ou contenus.

Lorsqu’une fonctionnalité nécessite la création d’un compte, l’utilisateur doit fournir des informations complètes, exactes et à jour, conserver ses identifiants et signaler toute utilisation non autorisée.

Install Beer pourra limiter temporairement l’accès lorsqu’il existe des indices raisonnables de fraude, d’attaque informatique, d’utilisation automatisée abusive, d’usurpation d’identité ou d’atteinte à des droits, sans porter indûment atteinte aux droits découlant des contrats déjà conclus.

5. Informations commerciales, techniques et tarifs

Install Beer s’efforce de faire en sorte que les descriptions, images, références, prix, mesures, performances, compatibilités et autres informations publiées soient compréhensibles, correctes et à jour.

Certaines données proviennent de fabricants, d’importateurs ou de fournisseurs et peuvent être modifiées par ceux-ci. Les photographies, schémas, finitions, couleurs ou représentations numériques peuvent présenter de légères différences par rapport au produit physique en raison de mises à jour de fabrication, de configuration, d’éclairage ou d’affichage à l’écran.

Ces différences ne pourront pas affecter les caractéristiques essentielles, la sécurité, la fonctionnalité ou la conformité prévues dans l’opération.

Lorsque des prix sont affichés, il sera précisé s’ils sont présentés hors taxes, toutes taxes comprises ou selon les deux modalités. Install Beer peut afficher simultanément le prix hors TVA et le prix TVA incluse afin de faciliter la consultation aussi bien pour les entreprises que pour les consommateurs.

Le montant définitif, les taxes, les frais d’envoi et les coûts supplémentaires applicables seront affichés avant que le client ne confirme un achat ou seront détaillés dans le devis correspondant.

Les erreurs typographiques ou techniques manifestes seront corrigées dès qu’elles seront détectées. Lorsqu’une erreur affecte une commande, Install Beer en informera le client et proposera, selon le cas, sa correction, confirmation, substitution ou annulation avec le remboursement intégral des sommes versées.

Cette disposition ne limite pas les droits dont dispose le consommateur en cas d’information incorrecte, de publicité engageante, d’inexécution contractuelle ou de défaut de conformité.

6. Produits techniques, compatibilité et installations

Les guides, tableaux, articles, réponses automatisées, questions fréquentes, schémas et recommandations publiés ont un caractère général et ne remplacent pas une évaluation spécifique lorsque le choix, l’installation ou l’utilisation du produit dépend de conditions techniques particulières.

Le choix correct peut dépendre, entre autres facteurs, de :

• La boisson ou le produit que l’on souhaite distribuer.
• Le type de fût, d’emballage, de poche ou de récipient.
• Les températures du produit et de l’environnement.
• La distance, la hauteur, la longueur et le parcours de l’installation.
• Le débit et le rythme de service nécessaires.
• Le type, le mélange et la pression du gaz.
• Le diamètre, le matériau et la longueur des tubes.
• La puissance, la tension et la fréquence électriques disponibles.
• La ventilation et l’évacuation de la chaleur.
• Les conditions sanitaires, de propreté et de maintenance.
• La compatibilité entre les différents composants.
• La réglementation du pays et du lieu d’installation.

En cas de doute concernant la compatibilité, la sécurité ou le dimensionnement, le client devra demander conseil avant d’installer, de raccorder ou d’utiliser le produit.

Les équipements doivent être utilisés conformément à leur finalité, aux instructions, avertissements, documents techniques et à la réglementation applicable.

Les installations affectant l’électricité, la pression, les gaz, la réfrigération, l’eau potable, l’assainissement, la sécurité alimentaire ou la détection de gaz doivent être réalisées ou vérifiées par du personnel compétent lorsque leur nature ou la réglementation applicable l’exige.

Ces dispositions n’excluent pas les responsabilités légales d’Install Beer en tant que vendeur, distributeur, importateur, installateur ou prestataire de services.

7. Marché européen et international

Le site web peut être consulté depuis différents pays et peut proposer des ventes, des expéditions, des devis ou des services à l’intérieur et à l’extérieur de l’Espagne.

La disponibilité d’une langue, d’une devise, d’un marché ou d’un produit sur le site ne signifie pas nécessairement que tous les articles puissent être vendus, transportés, installés ou utilisés sur n’importe quel territoire.

La disponibilité internationale peut dépendre de :

• Les zones de livraison disponibles.
• Les restrictions opérationnelles des transporteurs.
• La classification des marchandises dangereuses ou soumises à contrôle.
• La réglementation fiscale, douanière et d’importation.
• Les certifications et l’étiquetage exigés à destination.
• Les tensions, fréquences et connexions électriques.
• La réglementation applicable aux gaz, à la pression ou aux réfrigérants.
• Les exigences sanitaires, techniques ou de sécurité.
• Les limitations fixées par les fabricants ou les distributeurs.
• La couverture territoriale du service technique ou d’installation.

Avant de confirmer une opération internationale, Install Beer pourra demander des informations fiscales, douanières, logistiques ou techniques supplémentaires, telles que le NIF, le numéro de TVA intracommunautaire, l’EORI, la destination finale, l’usage prévu ou les caractéristiques de l’installation.

Les conditions spécifiques de livraison, d’imposition, de douane et de transport sont détaillées dans les Conditions et tarifs d’expédition et sur la page Achats intracommunautaires et validation VIES.

Lorsque le client a la qualité de consommateur, aucune disposition du présent avis légal ne réduira la protection obligatoire qui lui revient en vertu de la réglementation applicable dans son pays de résidence.

8. Langues et traductions

Le site web peut être disponible en castillan et dans d’autres langues. Install Beer s’efforce de maintenir la cohérence entre les différentes versions, bien qu’il puisse exister des différences terminologiques, des erreurs de traduction ou des mises à jour non simultanées.

La confirmation de la commande, du devis ou du contrat identifiera les conditions applicables à chaque opération.

En cas de divergence, l’interprétation devra être réalisée en tenant compte des informations précontractuelles fournies, de la bonne foi, de l’objet du contrat et des droits légalement reconnus au client.

L’existence d’une version de référence en castillan ne pourra pas être utilisée pour priver un consommateur de droits impératifs ni pour lui imposer des conditions qu’il n’a pas pu connaître clairement avant de contracter.

9. Propriété intellectuelle et industrielle

Sauf indication contraire, les textes, photographies, vidéos, créations graphiques, logos, illustrations, icônes, documents, bases de données, fichiers, code, structure et éléments visuels du site appartiennent à Install Beer ou sont utilisés avec autorisation, licence ou habilitation légale.

L’accès au site web ne confère pas à l’utilisateur de droits de propriété sur ces contenus.

Toute reproduction, transformation, distribution, communication publique, extraction, réutilisation ou exploitation commerciale est interdite sans autorisation, sauf dans les cas prévus par la législation applicable.

Sont autorisés :

• Consulter les contenus afin d’évaluer ou d’acquérir des produits et services.
• Télécharger les documents dont le téléchargement est expressément autorisé.
• Partager des liens vers des pages publiques du site.
• Citer des extraits limités en indiquant leur provenance lorsque la législation applicable le permet.

Les marques, noms commerciaux et logos des fabricants et de tiers appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site a pour but d’identifier des produits, compatibilités, fabricants, services ou relations commerciales légitimes.

10. Liens externes

Le site peut inclure des liens vers des pages de fabricants, de fournisseurs, d’administrations publiques, de documentation technique, de réseaux sociaux, de passerelles de paiement, de transporteurs ou d’autres services gérés par des tiers.

Ces liens sont fournis afin de compléter l’information ou de permettre l’accès à des services connexes. Install Beer ne contrôle pas en permanence le contenu, la disponibilité, la sécurité ou la politique de confidentialité des pages externes.

L’inclusion d’un lien n’implique pas nécessairement l’approbation de l’ensemble des contenus, produits, services ou pratiques du site lié.

Lorsqu’Install Beer a une connaissance effective qu’un lien mène à des contenus illicites ou gravement préjudiciables, elle prendra les mesures raisonnables pour le retirer ou le rendre inopérant.

Il est permis de créer des liens vers les pages publiques d’Install Beer à condition que le lien :

• Ne pas induire en erreur sur l’identité ou la relation entre les parties.
• Ne présentez pas Install Beer comme sponsor ou partenaire sans autorisation.
• Ne dissimulez pas l’origine ou la titularité du contenu.
• Ne doit pas provenir de pages illicites ou portant atteinte aux droits de tiers.

11. Disponibilité et sécurité

Install Beer adopte des mesures raisonnables pour maintenir le site disponible, sécurisé et opérationnel.

Toutefois, des interruptions temporaires peuvent survenir en raison de travaux de maintenance, de mises à jour, de défaillances de prestataires, de problèmes de connectivité, d’attaques informatiques, de force majeure ou d’autres circonstances échappant au contrôle raisonnable de l’entreprise.

Install Beer pourra modifier ou suspendre temporairement certaines fonctionnalités afin de corriger des erreurs, renforcer la sécurité, respecter des obligations légales ou améliorer le service.

Lorsqu’un incident affecte un achat, un paiement, un compte ou un contrat, Install Beer prendra des mesures raisonnables pour rétablir le service, informer le client et respecter les obligations découlant de l’opération.

L’utilisateur doit protéger ses identifiants, utiliser des appareils à jour et éviter d’accéder à son compte depuis des réseaux ou équipements non sécurisés.

12. Responsabilité

Install Beer répondra de ses actes conformément à la législation applicable et aux obligations contractuelles assumées.

Install Beer ne sera pas responsable des dommages résultant exclusivement de :

• Une utilisation contraire aux instructions ou à la finalité du produit.
• Modifications, réparations ou installations réalisées de manière incorrecte par le client ou par des tiers extérieurs à Install Beer.
• Informations fausses, incomplètes ou incorrectes fournies par le client.
• Équipements ou composants ne provenant pas d’Install Beer qui seraient défectueux ou incompatibles.
• Le non‑respect d’avertissements de sécurité clairement fournis.
• Pannes imprévisibles et indépendantes du contrôle raisonnable d’Install Beer.
• Contenus, plateformes ou services gérés exclusivement par des tiers.

Ces exclusions ne seront applicables que lorsqu’il existe un lien de causalité entre le comportement décrit et le dommage produit et qu’aucune responsabilité ne puisse être légalement imputée à Install Beer.

Aucune disposition du présent avis légal n’exclut ni ne limite :

• Les droits impératifs des consommateurs et des utilisateurs.
• La responsabilité en cas de dol, de faute grave ou de manquements qui ne peuvent légalement être limités.
• La responsabilité pour dommages corporels lorsqu’elle est légalement exigible.
• Les obligations relatives à la sécurité, à la contractualisation, à la conformité, aux garanties ou à la protection des données.
• Les droits découlant des informations commerciales et contractuelles fournies.

13. Confidentialité et cookies

Les données personnelles recueillies au moyen de formulaires, comptes, commandes, devis, communications, abonnements ou services seront traitées conformément à la Politique de confidentialité.

L’utilisation de cookies et de technologies similaires est régie par la Politique de cookies et par le panneau de configuration de la confidentialité disponible sur le site.

L’utilisation du site ou l’acceptation des présentes mentions légales n’implique pas en elle‑même le consentement pour des traitements de données personnelles ou de cookies nécessitant une autorisation spécifique.

14. Signalement de contenus illicites ou d’atteintes aux droits

Toute personne qui considère qu’un contenu du site porte atteinte à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, de protection des données, d’image, d’honneur, d’intimité ou à d’autres droits peut le signaler à :

info@installbeer.com

Il est recommandé d’indiquer dans l’objet « Avis légal ou contenu » et d’inclure :

• Identité et coordonnées de la personne qui dépose la réclamation.
• Adresse ou identification précise du contenu concerné.
• Droit ou norme présumément enfreint.
• Explication suffisante de l’incident.
• Documentation attestant de la légitimation, le cas échéant.

Install Beer analysera la communication et prendra les mesures appropriées, sans que sa simple réception n’implique la reconnaissance automatique de la réclamation.

15. Service client, réclamations et plaintes

Les clients peuvent soumettre des demandes d’information, incidents, plaintes ou réclamations par les canaux indiqués sur la page Service client, réclamations et plaintes .

Ils peuvent également utiliser la page de contact, appeler le +34 93 346 46 56 ou écrire à info@installbeer.com.

Le cas échéant, Install Beer fournira une référence ou un justificatif permettant d’identifier la communication.

Les consommateurs peuvent demander les formulaires officiels de réclamation et s’adresser aux organismes publics de protection des consommateurs ou aux mécanismes de résolution alternative compétents.

Install Beer informera de son adhésion à un système d’arbitrage ou de règlement alternatif uniquement lorsque cette adhésion existera ou lorsqu’elle aura accepté de participer expressément à la procédure concernée.

16. Droit applicable et juridiction compétente

Ce site web est géré par une société établie en Espagne et est régi, de manière générale, par la législation espagnole et par la réglementation de l’Union européenne directement applicable.

Consommateurs

Lorsque l’utilisateur agit en tant que consommateur, tout choix de la législation espagnole sera entendu sans préjudice de la protection que lui accordent les dispositions impératives de la loi applicable dans son pays de résidence.

Les litiges avec des consommateurs seront soumis aux tribunaux compétents conformément à la réglementation applicable. Aucune soumission obligatoire aux tribunaux de Barcelone n’est imposée au consommateur lorsque la loi lui attribue un autre for.

Entreprises et professionnels

Lorsque le client agit en tant qu’entreprise, professionnel, distributeur, installateur ou entrepreneur, et qu’aucune norme impérative différente n’est applicable, la relation sera régie par la législation espagnole.

Pour les litiges découlant de l’utilisation professionnelle du site ou d’une relation entre entreprises, les parties se soumettent aux tribunaux de la ville de Barcelone, sauf si un autre for a été expressément convenu ou s’il existe une norme impérative attribuant une compétence différente.

Avant d’engager des actions judiciaires, les parties s’efforceront de résoudre de bonne foi tout litige par les canaux de service et de négociation disponibles.

17. Modifications des mentions légales

Install Beer pourra mettre à jour le présent avis légal afin de l’adapter aux changements réglementaires, à de nouvelles fonctionnalités, à de nouveaux marchés, à des modifications techniques ou organisationnelles, à de nouveaux produits ou services, aux recommandations des autorités ou à des améliorations de clarté.

La version en vigueur sera identifiée par sa date de mise à jour.

Les modifications ne s’appliqueront pas rétroactivement pour réduire les droits ou modifier les conditions essentielles des contrats déjà conclus, sauf si une norme l’exige ou si le changement est plus favorable au client.

18. Documents associés

Le présent avis légal doit être interprété conjointement avec les politiques et conditions applicables à chaque opération :

• Conditions générales de vente et de prestation de services
• Conditions et tarifs de livraison
• Rétractation, retours et remboursements
• Garantie légale et service après‑vente
• Politique de confidentialité
• Politique de cookies
• Politique d’abonnements
• Achats intracommunautaires et validation VIES
• Service client, réclamations et plaintes

19. Contact

Pour toute question relative au présent avis légal :

Install Beer S.L.
Carrer de Joaquim Valls, 109, local
08042 Barcelone, Espagne
Téléphone : +34 93 346 46 56
Courriel : info@installbeer.com